# ADEME · annuaire des entreprises RGE

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Licence Ouverte 2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

DOUTEO : filtrage des qualifications en cours à la date de l’instantané, exclusion des mobiles, déduplication des SIRET, normalisation des fixes et découpage en fichiers. Seuls les noms professionnels, SIRET, téléphones fixes et provenance sont conservés ; aucun e-mail ni contact personnel. Une association historique ne prouve ni une qualification actuelle, ni le titulaire actuel du numéro, ni l’identité de l’appelant.